Mentions légales

Ce site internet appartient à Kanal et est exploité sous sa responsabilité. Kanal est l’éditeur responsable du site internet.  

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Rue Aux Fleurs 32
1000 Brussels
TVA BE 0550 898 335

Toute question ou réclamation relative au Site internet, aux présentes mention légales, à la Politique relative à la protection de la vie privée, aux Conditions générales de services, peut être adressée à Kanal.

Ses coordonnées sont les suivantes.  

• Kanal
  Dénomination sociale : Kanal
  Forme juridique : Fondation d’utilité publique 
  Siège social : Square Sainctelette 11-12 à 1000 Bruxelles 
  Numéro d’entreprise : 0682.473.786 
  Numéro de TVA : BE 0682.473.786 
  Contact: privacy@kanal.brussels
               +32(0)2 435 13 68 

Le présent site internet constitue une plateforme destinée à fournir les informations aux utilisateurs (ci-après "l’Utilisateur") concernant l’ensemble des activités de Kanal et des entités juridiques suivantes :  

• Kanal Architecture 
  Dénomination : Fondation CIVA (Centre d'Information, de documentation et d'exposition de la ville, de l'architecture, du paysage et de l'urbanisme de la Région de Bruxelles Capitale) 
  Forme juridique : Fondation d’utilité publique 
  Siège social : Rue de l'Ermitage 55 à 1050 Ixelles 
  Numéro d’entreprise : 0653.956.380 
  Numéro de TVA : BE 0653.956.380 
  Contact: info.archi@kanal.brussels 
               +32(2) 642 24 50 
   
• L’Agence KANAL EXPERIENCE 
  Dénomination : AGENCE KANAL EXPERIENCE 
  Forme juridique : société à responsabilité limitée 
  Siège social : Square Sainctelette 11-12 à 1000 Bruxelles 
  Numéro d’entreprise : 1016.885.246 
  Numéro de TVA : BE 1016.885.246 
  Contact: experience@kanal.brussels
   
• L’Agence KANAL F&B 
  Dénomination : AGENCE KANAL F&B 
  Forme juridique : société à responsabilité limitée 
  Siège social : Square Sainctelette 11-12 à 1000 Bruxelles 
  Numéro d’entreprise : 1014.559.919 
  Numéro de TVA : BE 1014.559.919 
  Contact: foodandbeverage@kanal.brussels
   
• L’Agence KANAL HOSPITALITY 
  Dénomination : AGENCE KANAL HOSPITALITY 
  Forme juridique : société à responsabilité limitée 
  Siège social : Square Sainctelette 11-12 à 1000 Bruxelles 
  Numéro d’entreprise : 1016.905.933 
  Numéro de TVA : BE 1016.905.933 
  Contact: events@kanal.brussels
   
• L’Agence KANAL DEVELOPMENT 
  Dénomination : AGENCE KANAL DEVELOPMENT 
  Forme juridique : société à responsabilité limitée 
  Siège social : Square Sainctelette 11-12 à 1000 Bruxelles 
  Numéro d’entreprise : 1021.790.575 
  Numéro de TVA : BE1021.790.575 
  Contact: development@kanal.brussels

L’ensemble de ces entités sont reprises sont le vocable "Kanal".  

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L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à son objet uniquement, à l’exclusion de toute autre fin. L’Utilisateur est tenu de veiller à ce que toutes les informations communiquées soient exactes et mises à jour. 

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• fournir des adresses emails ou d’autres types de contenu à Kanal sans avoir obtenu le consentement préalable des personnes concernées ; 
• envoyer à Kanal du contenu violant les droits d'un tiers ou leur portant préjudice d'une quelconque manière que ce soit ; 
• envoyer à Kanal du contenu qui dirige vers des sites web illégaux ou qui contiennent du contenu inapproprié ; 
• utiliser le Site pour l'envoi de courrier indésirable, non sollicité, pyramidal ou pour un procédé similaire ou frauduleux ; 
• toute action qui puisse avoir pour effet de perturber le bon fonctionnement du Site, y compris l'utilisation de vers informatiques, de virus, de logiciels bombes ou l'envoi massif de courriers ; 
• tenter de violer l'accès non autorisé à une partie quelconque du Site ou à des équipements utilisés pour l'exploitation du Site ; 
• utiliser un faux nom, un pseudonyme, ou se prévaloir de l'identité d'une autre personne ou entité ; 
• utiliser le Site à des fins autres que celles prévues. 

Kanal ne pourra nullement être tenue pour responsable en cas de non-respect par l’Utilisateur des Conditions générales d’utilisation, des Conditions générales de services, de la Politique relative à la protection de la vie privée, des lois ou de la réglementation applicable. L’Utilisateur garantit Kanal contre toute action, réclamation ou plainte de tiers (dont les autorités publiques) relative à son utilisation du Site. 

L’Utilisateur est par ailleurs tenu d'informer Kanal immédiatement par écrit s'il prend connaissance d'un comportement inapproprié en lien avec le Site en envoyant un email à l’adresse suivante : privacy@kanal.brussels

Le présent site de Kanal vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses initiatives. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.  

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Voir Politique relative à la protection de la vie privée.

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